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| Décembre 2008 |
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Droit d'auteur. COPIBEC. Liste d'exclusions. Préscolaire, primaire
et secondaire
15 octobre 2008 |
| Septembre 2008 |
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TIC. Réseau pour le développement
des compétences des élèves par l'intégration des technologies
(RÉCIT). Résultats de l'enquête. « Les technologies de l'information et de la communication (TIC) pour la formation générale des jeunes en 2006-2007 » |
| Janvier 2008 |
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Droit d'auteur. COPIBEC. Liste d'exclusions. Préscolaire, primaire
et secondaire
1er août 2007 |
| Juin 2007 |
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TIC. Réseau pour le développement
des compétences des élèves par l'intégration des technologies
(RÉCIT). Le RÉCIT |
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TIC. Réseau pour le développement
des compétences des élèves par l'intégration des technologies
(RÉCIT). Formulaires pour remplir les rapports d'activités d'un Service local du RÉCIT (pdf et rtf) et d'un Service national du RÉCIT (pdf et rtf). |
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Matériel imprimé. Nouvelle adresse Internet pour le Bureau d'approbation du matériel didactique (BAMD) |
| Mai 2007 |
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Nouveaux numéros de téléphone du personnel de la DRD.
Mise à jour |
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Nouvel organigramme du MELS.
Mise à jour |
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TIC. Nouveau site et nouvelle adresse Web. Programme d'évaluation de logiciels éducatifs (C-RDI). |
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Droit d'auteur. Entente
financière concernant les représentations d'œuvres dramatiques
(MELS-SoQAD)
Droit d'auteur. SoQAD. Liste d'exclusions.
Droit d'auteur. SoQAD. Formulaire de déclaration de représentation d'une oeuvre dramatique en milieu scolaire.
Droit d'auteur. SoQAD. Résumé de l'entente. |
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Droit d'auteur. Entente
financière concernant les reproductions d'œuvres musicales
et d'enregistrements sonores
(MELS-SODRAC-SOPROQ)
Droit d'auteur. SODRAC-SOPROQ. Résumé de l'entente. |
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TIC. Formulaire de
rapport sur l'introduction des TIC en formation générale
des jeunes et des adultes. Questionnaire.
Année scolaire 2006-2007 |
| Janvier 2007 |
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Droit d'auteur. Internet et le droit d'auteur
Mise à jour |
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Audiovisuel. L'audiovisuel |
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Matériel imprimé. Les bibliothèques scolaires et les ressources documentaires et littéraires |
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TIC. Réseau pour le développement
des compétences des élèves par l'intégration des technologies
(RÉCIT). Rapport annuel 2004-2005
RÉCIT |
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Droit d'auteur. COPIBEC. Liste d'exclusions. Préscolaire, primaire
et secondaire
13 novembre 2006 |
| Novembre 2005 |
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Droit d'auteur. COPIBEC. Liste d'exclusions. Préscolaire, primaire
et secondaire
1er décembre 2005 |
| Juin 2005 |
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TIC. Formulaire. Rapport
d'activités, Service local du RÉCIT
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| Novembre 2004 |
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TIC. Enquête
sur les profils d'utilisation des technologies de l'information et de
la communication et enseignement au Québec |
| Mars 2004 |
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Droit d'auteur. Avis concernant
la reproduction d'émissions de radio et de télévision
Mise à jour |
|
Droit d'auteur. Les
exceptions à la Loi sur le droit d'auteur (L.R.C., c. C-42) concernant
les établissements d'enseignement
Mise à jour
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| Octobre 2003 |
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Droit d'auteur. COPIBEC. Liste d'exclusions. Préscolaire, primaire
et secondaire
25 août 2003 |
| Juin 2003 |
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TIC. Guide
pour gérer les aspects juridiques d'Internet en milieu scolaire |
| Mai 2003 |
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TIC. Programme de
soutien à l'édition sur Internet. Projets
subventionnés 2002-2003 |
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Droit d'auteur. Avis concernant
la reproduction d'émissions de radio et de télévision
Mise à jour |
| Avril 2003 |
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TIC. Réseau pour le développement
des compétences des élèves par l'intégration des technologies
(RÉCIT). Rapport annuel 2001-2002
RÉCIT |
| Mars 2003 |
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TIC. L'introduction
des technologies de l'information et des communications
(TIC) à la formation générale des jeunes et des
adultes. Bilan de l'an V du plan ministériel
d'intervention
Année scolaire 2000-2001
Code : 12-5086 |
| Janvier 2003 |
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TIC. Programme de
soutien à l'édition sur Internet. Projets
subventionnés 2001-2002 |
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Droit d'auteur. Entente
financière concernant les reproductions d'œuvres musicales
et d'enregistrements sonores
(MEQ-SODRAC-SOPROQ) |
|
Droit d'auteur. Entente
financière concernant les exécutions publiques d'œuvres
musicales
(MEQ-SOCAN)
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| Novembre 2002 |
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TIC. Programme
Villages branchés du Québec |
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Droit d'auteur. Entente
financière concernant les représentations d'œuvres dramatiques
(MEQ-SoQAD) |
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Droit d'auteur. SOCAN. Prix
du client de l'année |
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TIC. Programme de
soutien à l'édition sur Internet
Mesure budgétaire 30083 -
« Micro-informatique à des fins éducatives » 2002-2003 |
| Octobre 2002 |
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Droit d'auteur. The
Internet and Copyright |
| Septembre 2002 |
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Audiovisuel et télévision
éducative. Carrefour
éducation |
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Droit d'auteur. COPIBEC. Liste d'exclusions. Préscolaire, primaire
et secondaire
1er septembre 2002 |
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TIC. Affiche
du RÉCIT
Code : 12-5083 |
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TIC. Schéma
organisationnel du RÉCIT |
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TIC. Service nationaux
et Tables nationales du RÉCIT. Domaine
de la mathématique, de la science et de la technologie |
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TIC. Service nationaux
et Tables nationales du RÉCIT. Domaine
de l'univers social |
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TIC. Service nationaux
et Tables nationales du RÉCIT. Domaine
des arts |
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TIC. Service nationaux
et Tables nationales du RÉCIT. Domaine
des langues |
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TIC. Service nationaux
et Tables nationales du RÉCIT. Domaine
du développement personnel |
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TIC. Service nationaux
et Tables nationales du RÉCIT. Adaptation
scolaire |
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TIC. Service nationaux
et Tables nationales du RÉCIT. Éducation
préscolaire |
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TIC. Service nationaux
et Tables nationales du RÉCIT. Formation
continue aux adultes |
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TIC. Portfolio
sur support numérique
Code : 12-5081 |
| Juin 2002 |
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TIC. Réseau pour le développement
des compétences des élèves par l'intégration des technologies
(RÉCIT). Rapport annuel 2000-2001
RÉCIT |
| Janvier 2002 |
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TIC. L'introduction
des technologies de l'information et des communications
(TIC) à la formation générale des jeunes et des
adultes. Bilan de l'an IV du plan ministériel
d'intervention
Année scolaire 1999-2000
Code : 12-5079
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| Novembre 2001 |
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Droit d'auteur. COPIBEC. Liste d'exclusions. Préscolaire, primaire
et secondaire
1er septembre 2001 |
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TIC. Formulaire de
rapport sur l'introduction des TIC en formation générale
des jeunes et des adultes
Année scolaire 2000-2001 - Mesure 50590 |
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Droit d'auteur. Avis concernant les
exceptions dans la Loi sur le droit d'auteur ayant trait
à l'enregistrement d'émissions de radio et de télévision
Mise à jour |
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Droit d'auteur. Fiche
d'enregistrement, d'exécution, d'étiquetage et de
destruction d'une émission de radio ou de télévision |
| Octobre 2001 |
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TIC. Programme de
soutien à l'édition sur Internet
Mesure budgétaire 30083 -
« Micro-informatique à des fins éducatives » 2001-2002 |
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TIC. Linux dans le réseau
scolaire québécois. Synthèse |
| Septembre 2001 |
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TIC. Programme de
soutien à l'édition sur Internet. Projets
subventionnés 2000-2001 |
| Juin 2001 |
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Droit d'auteur. Entente
financière concernant les reproductions d'œuvres littéraires
(MEQ-COPIBEC) |
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Droit d'auteur. Avertissement (reproductions d'œuvres protégées) |
| Février 2001 |
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TIC. L'introduction
des technologies de l'information et des communications
(TIC) à la formation générale des jeunes et des
adultes. Bilan de l'an III du plan ministériel
d'intervention
Année scolaire 1998-1999
Code : 12-5077 |
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Droit d'auteur. COPIBEC. Liste d'exclusions. Préscolaire, primaire
et secondaire
22 novembre 2000
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| Novembre 2000 |
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TIC. Formulaire de
rapport sur l'introduction des TIC en formation générale
des jeunes et des adultes
Année scolaire 1999-2000 - Mesure 50590 |
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TIC. Programme de
soutien à l'édition sur Internet
Mesure budgétaire 30083 -
« Micro-informatique à des fins éducatives »
2000-2001 |
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TIC. Soutien à
l'édition scolaire |
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TIC. Le RÉCIT |
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TIC. RÉCIT.
Actualisation du réseau des CEMIS. Orientations
ministérielles
Code : 12-5075 |
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TIC. RÉCIT.
Renewal of the CEMIS network. Ministerials
Orientations
Code : 12-5075A |
| Septembre 2000 |
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TIC. Programme de
soutien à l'innovation. Projets subventionnés
1999-2000 |
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TIC. Programme de
soutien à l'édition sur Internet. Projets
subventionnés 1999-2000 |
